Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVDAL
MOSADROM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3012672
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010

Présentation de la marque REVDAL

Déposée le 28 février 2000 par la Société Anonyme (SA) MOSADROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOSADROM domicilié(e) Zone Artisanale, 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 080 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CAPARROS & BORNE - France.

La marque REVDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVDAL est expirée depuis le 28 février 2010.

MOSADROM a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE , CHAPELLE , REVADAL , SAINTE AGNES , EVADAL


MOSADROM Société Anonyme - Zone Artisanale, 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE - France - SIREN 436080113


SCP CAPARROS & BORNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Dalles en béton, margelles de piscine en béton, escalier en béton, bornes en béton, dalles en béton et pierres reconstituées pour revêtement de sol et assimilé. Bancs et banquettes en béton jardinières et mobiliers de de jardin en béton.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.